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Parcelle 09219 000 B 2004

Orgibet (09219), section B

Contenance
2 055 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 117509219 000 B 117609219 000 B 117709219 000 B 117809219 000 B 117909219 000 B 118009219 000 B 118109219 000 B 118209219 000 B 118309219 000 B 118409219 000 B 119109219 000 B 148409219 000 B 148509219 000 B 148609219 000 B 148709219 000 B 148809219 000 B 148909219 000 B 149009219 000 B 149109219 000 B 149209219 000 B 149309219 000 B 149409219 000 B 149509219 000 B 149609219 000 B 149709219 000 B 149809219 000 B 149909219 000 B 150009219 000 B 150109219 000 B 150209219 000 B 150309219 000 B 150409219 000 B 150509219 000 B 150909219 000 B 151009219 000 B 151109219 000 B 151209219 000 B 151309219 000 B 151409219 000 B 151509219 000 B 151609219 000 B 151709219 000 B 151809219 000 B 151909219 000 B 152009219 000 B 152109219 000 B 152209219 000 B 152309219 000 B 152409219 000 B 152509219 000 B 152609219 000 B 152709219 000 B 154809219 000 B 155009219 000 B 155109219 000 B 155209219 000 B 155309219 000 B 156909219 000 B 157009219 000 B 157109219 000 B 157209219 000 B 157309219 000 B 157409219 000 B 157509219 000 B 157609219 000 B 157709219 000 B 157809219 000 B 157909219 000 B 158009219 000 B 158109219 000 B 158209219 000 B 158309219 000 B 158409219 000 B 158509219 000 B 158609219 000 B 158709219 000 B 171909219 000 B 172209219 000 B 182409219 000 B 183409219 000 B 183509219 000 B 183609219 000 B 183709219 000 B 183809219 000 B 183909219 000 B 184009219 000 B 184109219 000 B 184209219 000 B 184309219 000 B 184409219 000 B 196909219 000 B 200309219 000 B 200409219 000 B 200509219 000 B 200609219 000 B 208709219 000 B 214309219 000 B 2144
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 2004 (092190000B2004)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
2004
Surface cadastrale (contenance)
2 055 m²
Surface calculée
2 163 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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