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Parcelle 09219 000 B 1850

Orgibet (09219), section B

Contenance
2 830 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 102309219 000 B 103209219 000 B 103309219 000 B 103409219 000 B 150409219 000 B 150609219 000 B 150709219 000 B 150809219 000 B 180509219 000 B 180609219 000 B 181009219 000 B 181109219 000 B 181209219 000 B 181309219 000 B 181409219 000 B 181509219 000 B 181609219 000 B 181809219 000 B 181909219 000 B 182009219 000 B 182109219 000 B 182209219 000 B 182309219 000 B 184309219 000 B 184509219 000 B 184609219 000 B 184709219 000 B 184809219 000 B 184909219 000 B 185009219 000 B 185109219 000 B 185209219 000 B 185309219 000 B 185409219 000 B 185509219 000 B 185609219 000 B 185709219 000 B 185809219 000 B 185909219 000 B 186009219 000 B 186109219 000 B 186209219 000 B 186309219 000 B 186409219 000 B 186509219 000 B 186609219 000 B 186709219 000 B 186809219 000 B 187209219 000 B 187309219 000 B 187409219 000 B 187509219 000 B 187609219 000 B 187709219 000 B 187809219 000 B 187909219 000 B 188009219 000 B 188109219 000 B 188209219 000 B 188309219 000 B 188409219 000 B 188509219 000 B 188609219 000 B 188709219 000 B 188809219 000 B 188909219 000 B 189009219 000 B 189109219 000 B 189209219 000 B 189309219 000 B 189409219 000 B 189509219 000 B 189609219 000 B 189709219 000 B 189809219 000 B 189909219 000 B 190009219 000 B 190109219 000 B 190209219 000 B 190309219 000 B 191209219 000 B 191309219 000 B 192209219 000 B 193209219 000 B 193409219 000 B 193509219 000 B 193609219 000 B 193709219 000 B 2106
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 1850 (092190000B1850)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1850
Surface cadastrale (contenance)
2 830 m²
Surface calculée
2 819 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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