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Parcelle 09219 000 B 1787

Orgibet (09219), section B

Contenance
2 620 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 41509219 000 B 41609219 000 B 42409219 000 B 42509219 000 B 50809219 000 B 50909219 000 B 51009219 000 B 51109219 000 B 51209219 000 B 51309219 000 B 51409219 000 B 51509219 000 B 51609219 000 B 51709219 000 B 51809219 000 B 52209219 000 B 52309219 000 B 57209219 000 B 57309219 000 B 57409219 000 B 57509219 000 B 57609219 000 B 175209219 000 B 175709219 000 B 175809219 000 B 175909219 000 B 176009219 000 B 176109219 000 B 176209219 000 B 176309219 000 B 176409219 000 B 176509219 000 B 177509219 000 B 177609219 000 B 177709219 000 B 177809219 000 B 177909219 000 B 178009219 000 B 178109219 000 B 178209219 000 B 178309219 000 B 178409219 000 B 178509219 000 B 178609219 000 B 178709219 000 B 178809219 000 B 178909219 000 B 179009219 000 B 179109219 000 B 179209219 000 B 179309219 000 B 179609219 000 B 201409219 000 B 2091
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 1787 (092190000B1787)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1787
Surface cadastrale (contenance)
2 620 m²
Surface calculée
2 713 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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