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Parcelle 09219 000 B 1706

Orgibet (09219), section B

Contenance
5 945 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 58509219 000 B 59109219 000 B 59709219 000 B 59809219 000 B 60209219 000 B 60309219 000 B 60409219 000 B 60509219 000 B 60609219 000 B 60709219 000 B 60809219 000 B 60909219 000 B 61009219 000 B 61109219 000 B 61209219 000 B 61309219 000 B 61409219 000 B 61509219 000 B 61609219 000 B 61709219 000 B 61809219 000 B 61909219 000 B 62009219 000 B 159509219 000 B 159609219 000 B 159709219 000 B 161009219 000 B 167109219 000 B 167209219 000 B 168009219 000 B 168109219 000 B 168209219 000 B 168309219 000 B 168409219 000 B 168509219 000 B 168609219 000 B 168709219 000 B 168809219 000 B 168909219 000 B 169109219 000 B 169509219 000 B 169609219 000 B 169709219 000 B 170309219 000 B 170409219 000 B 170509219 000 B 170609219 000 B 170709219 000 B 170809219 000 B 170909219 000 B 171009219 000 B 171109219 000 B 171209219 000 B 173409219 000 B 173709219 000 B 173809219 000 B 173909219 000 B 174009219 000 B 174109219 000 B 174209219 000 B 174309219 000 B 174409219 000 B 174509219 000 B 174609219 000 B 174709219 000 B 197309219 000 B 197409219 000 B 197509219 000 B 197609219 000 B 197709219 000 B 197809219 000 B 197909219 000 B 198009219 000 B 208009219 000 B 208109219 000 B 208909219 000 B 209209219 000 B 209409219 000 B 213509219 000 B 2136
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 1706 (092190000B1706)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1706
Surface cadastrale (contenance)
5 945 m²
Surface calculée
5 743 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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