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Parcelle 09219 000 B 1301

Orgibet (09219), section B

Contenance
2 350 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 112909219 000 B 113009219 000 B 113109219 000 B 113209219 000 B 113309219 000 B 113409219 000 B 113509219 000 B 113609219 000 B 113709219 000 B 114209219 000 B 114509219 000 B 114709219 000 B 114809219 000 B 114909219 000 B 115809219 000 B 115909219 000 B 116009219 000 B 116109219 000 B 116609219 000 B 128909219 000 B 129509219 000 B 129609219 000 B 129709219 000 B 129809219 000 B 129909219 000 B 130009219 000 B 130109219 000 B 130209219 000 B 130309219 000 B 130409219 000 B 130509219 000 B 130609219 000 B 130709219 000 B 130809219 000 B 130909219 000 B 131009219 000 B 131109219 000 B 131309219 000 B 131409219 000 B 131509219 000 B 131609219 000 B 131709219 000 B 131809219 000 B 131909219 000 B 132009219 000 B 132309219 000 B 132409219 000 B 132809219 000 B 196709219 000 B 198309219 000 B 198409219 000 B 198509219 000 B 198609219 000 B 198709219 000 B 198809219 000 B 198909219 000 B 1990
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 1301 (092190000B1301)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1301
Surface cadastrale (contenance)
2 350 m²
Surface calculée
2 526 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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