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Parcelle 09219 000 B 1202

Orgibet (09219), section B

Contenance
1 370 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 118409219 000 B 118509219 000 B 118609219 000 B 118709219 000 B 118809219 000 B 120009219 000 B 120109219 000 B 120209219 000 B 120309219 000 B 120409219 000 B 120509219 000 B 120609219 000 B 120709219 000 B 120909219 000 B 121009219 000 B 121109219 000 B 121209219 000 B 121309219 000 B 121409219 000 B 121509219 000 B 121609219 000 B 121709219 000 B 121809219 000 B 121909219 000 B 122009219 000 B 122109219 000 B 122209219 000 B 122309219 000 B 124009219 000 B 124109219 000 B 124209219 000 B 124309219 000 B 124409219 000 B 124509219 000 B 124709219 000 B 125909219 000 B 126009219 000 B 147609219 000 B 147709219 000 B 147809219 000 B 147909219 000 B 148009219 000 B 148109219 000 B 148209219 000 B 148309219 000 B 148409219 000 B 148509219 000 B 148609219 000 B 148709219 000 B 148909219 000 B 149009219 000 B 149109219 000 B 152109219 000 B 152409219 000 B 152509219 000 B 152609219 000 B 152709219 000 B 152809219 000 B 152909219 000 B 153009219 000 B 153109219 000 B 154409219 000 B 154509219 000 B 154609219 000 B 199409219 000 B 210109219 000 B 210209219 000 B 210709219 000 B 2108
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 1202 (092190000B1202)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1202
Surface cadastrale (contenance)
1 370 m²
Surface calculée
1 349 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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