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Parcelle 09219 000 B 940

Orgibet (09219), section B

Contenance
7 630 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 66409219 000 B 66509219 000 B 66709219 000 B 66809219 000 B 66909219 000 B 67009219 000 B 67109219 000 B 67309219 000 B 67509219 000 B 67609219 000 B 67709219 000 B 67809219 000 B 67909219 000 B 68009219 000 B 68109219 000 B 68209219 000 B 68509219 000 B 68609219 000 B 68709219 000 B 68809219 000 B 68909219 000 B 69009219 000 B 69109219 000 B 69209219 000 B 69309219 000 B 69409219 000 B 69509219 000 B 69609219 000 B 69709219 000 B 69809219 000 B 69909219 000 B 70009219 000 B 70109219 000 B 70209219 000 B 70309219 000 B 70409219 000 B 70509219 000 B 70609219 000 B 70709219 000 B 71209219 000 B 71409219 000 B 85709219 000 B 91609219 000 B 91709219 000 B 91809219 000 B 91909219 000 B 92009219 000 B 92809219 000 B 93309219 000 B 93409219 000 B 93509219 000 B 93609219 000 B 93709219 000 B 93809219 000 B 93909219 000 B 94009219 000 B 94109219 000 B 94209219 000 B 94309219 000 B 94409219 000 B 94509219 000 B 94609219 000 B 94709219 000 B 94809219 000 B 94909219 000 B 95009219 000 B 95109219 000 B 95209219 000 B 95309219 000 B 95409219 000 B 95509219 000 B 95609219 000 B 95809219 000 B 95909219 000 B 96009219 000 B 96109219 000 B 96209219 000 B 96309219 000 B 96409219 000 B 96509219 000 B 96609219 000 B 96709219 000 B 201709219 000 B 201809219 000 B 236909219 000 B 237109219 000 B 240609219 000 B 240809219 000 B 240909219 000 B 241009219 000 B 241109219 000 B 241209219 000 B 241309219 000 B 2414
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 940 (092190000B0940)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
940
Surface cadastrale (contenance)
7 630 m²
Surface calculée
7 538 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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