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Parcelle 09219 000 B 789

Orgibet (09219), section B

Contenance
2 615 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 67009219 000 B 67109219 000 B 71009219 000 B 71109219 000 B 71209219 000 B 73109219 000 B 73709219 000 B 73809219 000 B 74009219 000 B 74109219 000 B 76609219 000 B 76709219 000 B 76809219 000 B 76909219 000 B 77009219 000 B 77109219 000 B 77209219 000 B 77309219 000 B 77409219 000 B 77509219 000 B 77609219 000 B 77709219 000 B 77809219 000 B 77909219 000 B 78009219 000 B 78109219 000 B 78209219 000 B 78309219 000 B 78409219 000 B 78509219 000 B 78609219 000 B 78709219 000 B 78809219 000 B 78909219 000 B 79009219 000 B 79109219 000 B 79209219 000 B 79309219 000 B 79409219 000 B 79609219 000 B 79709219 000 B 79809219 000 B 80509219 000 B 80609219 000 B 80709219 000 B 81109219 000 B 81209219 000 B 81309219 000 B 81409219 000 B 81509219 000 B 81609219 000 B 81709219 000 B 81809219 000 B 81909219 000 B 82009219 000 B 82109219 000 B 82209219 000 B 84909219 000 B 85009219 000 B 85109219 000 B 85209219 000 B 85309219 000 B 85409219 000 B 85509219 000 B 85609219 000 B 86409219 000 B 202509219 000 B 236909219 000 B 237109219 000 B 238309219 000 B 240609219 000 B 240709219 000 B 2408
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 789 (092190000B0789)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
789
Surface cadastrale (contenance)
2 615 m²
Surface calculée
2 765 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09219 000 B 788Parcelle suivante : 09219 000 B 790