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Parcelle 09219 000 B 569

Orgibet (09219), section B

Contenance
5 270 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 14209219 000 B 49909219 000 B 52809219 000 B 52909219 000 B 53009219 000 B 53109219 000 B 53209219 000 B 53309219 000 B 53409219 000 B 53509219 000 B 53609219 000 B 53709219 000 B 53809219 000 B 53909219 000 B 54009219 000 B 54109219 000 B 54209219 000 B 54309219 000 B 54409219 000 B 54709219 000 B 54809219 000 B 54909219 000 B 55009219 000 B 55109219 000 B 55209219 000 B 55409219 000 B 55909219 000 B 56009219 000 B 56109219 000 B 56209219 000 B 56309219 000 B 56409219 000 B 56509219 000 B 56709219 000 B 56809219 000 B 56909219 000 B 57009219 000 B 57109219 000 B 57709219 000 B 57809219 000 B 57909219 000 B 58009219 000 B 58109219 000 B 58209219 000 B 58309219 000 B 58409219 000 B 58509219 000 B 59109219 000 B 59209219 000 B 175509219 000 B 205809219 000 B 205909219 000 B 206009219 000 B 206109219 000 B 206809219 000 B 206909219 000 B 207009219 000 B 2076
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 569 (092190000B0569)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
569
Surface cadastrale (contenance)
5 270 m²
Surface calculée
5 228 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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