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Parcelle 09219 000 B 490

Orgibet (09219), section B

Contenance
755 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 26509219 000 B 26609219 000 B 26809219 000 B 26909219 000 B 27009219 000 B 27109219 000 B 33609219 000 B 33709219 000 B 33809219 000 B 33909219 000 B 34009219 000 B 42309219 000 B 42409219 000 B 42609219 000 B 42709219 000 B 42809219 000 B 42909219 000 B 43009219 000 B 43109219 000 B 43209219 000 B 43509219 000 B 43609219 000 B 43709219 000 B 43809219 000 B 43909219 000 B 45109219 000 B 45509219 000 B 48209219 000 B 48309219 000 B 48509219 000 B 48609219 000 B 48709219 000 B 48809219 000 B 48909219 000 B 49009219 000 B 49109219 000 B 49209219 000 B 49309219 000 B 49409219 000 B 49509219 000 B 49609219 000 B 49709219 000 B 201109219 000 B 204809219 000 B 204909219 000 B 205009219 000 B 205109219 000 B 206509219 000 B 206709219 000 B 2141
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 490 (092190000B0490)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
490
Surface cadastrale (contenance)
755 m²
Surface calculée
665 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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