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Parcelle 09219 000 B 393

Orgibet (09219), section B

Contenance
3 240 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 B 34909219 000 B 35209219 000 B 35309219 000 B 38409219 000 B 38609219 000 B 38709219 000 B 39009219 000 B 39109219 000 B 39209219 000 B 39309219 000 B 39409219 000 B 39509219 000 B 39609219 000 B 39709219 000 B 39809219 000 B 40209219 000 B 40409219 000 B 40509219 000 B 40609219 000 B 40709219 000 B 40809219 000 B 40909219 000 B 41009219 000 B 42009219 000 B 42109219 000 B 44209219 000 B 44309219 000 B 179809219 000 B 180109219 000 B 180309219 000 B 180409219 000 B 192109219 000 B 192509219 000 B 192609219 000 B 192709219 000 B 213209219 000 B 216809219 000 B 217109219 000 B 217309219 000 B 217409219 000 B 220609219 000 B 220709219 000 B 220909219 000 B 221009219 000 B 221209219 000 B 221609219 000 B 221709219 000 B 221809219 000 B 221909219 000 B 222009219 000 B 222209219 000 B 223709219 000 B 223909219 000 B 233109219 000 B 233209219 000 B 233409219 000 B 233609219 000 B 233809219 000 B 233909219 000 B 234009219 000 B 234109219 000 B 234209219 000 B 2344
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 B 393 (092190000B0393)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
393
Surface cadastrale (contenance)
3 240 m²
Surface calculée
3 288 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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