CarteparcelleCarteEnglish

172 Route de Saint Jean, 09800 Orgibet

Parcelle 09219 000 A 2010 · section A

Contenance
965 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

09219 000 A 106609219 000 A 106709219 000 A 106809219 000 A 107609219 000 A 107709219 000 A 107809219 000 A 107909219 000 A 108109219 000 A 108309219 000 A 108409219 000 A 108609219 000 A 108709219 000 A 108809219 000 A 109009219 000 A 109109219 000 A 109509219 000 A 112409219 000 A 112609219 000 A 112709219 000 A 112809219 000 A 112909219 000 A 113109219 000 A 113209219 000 A 113809219 000 A 114009219 000 A 114109219 000 A 114309219 000 A 114409219 000 A 114509219 000 A 114609219 000 A 114809219 000 A 114909219 000 A 115009219 000 A 115109219 000 A 115209219 000 A 115609219 000 A 117609219 000 A 117709219 000 A 117809219 000 A 118009219 000 A 118209219 000 A 118409219 000 A 118509219 000 A 157709219 000 A 157809219 000 A 161809219 000 A 161909219 000 A 162009219 000 A 162109219 000 A 162209219 000 A 162309219 000 A 163409219 000 A 170809219 000 A 183509219 000 A 186109219 000 A 186209219 000 A 186509219 000 A 187409219 000 A 187509219 000 A 189409219 000 A 189809219 000 A 192009219 000 A 192309219 000 A 192409219 000 A 192709219 000 A 194409219 000 A 194509219 000 A 194609219 000 A 194709219 000 A 195209219 000 A 196509219 000 A 196609219 000 A 196709219 000 A 200809219 000 A 200909219 000 A 201009219 000 A 201109219 000 A 209709219 000 A 217309219 000 A 217509219 000 A 217609219 000 A 218709219 000 A 218809219 000 A 218909219 000 A 2190
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,6 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 2010 (092190000A2010)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2010
Surface cadastrale (contenance)
965 m²
Surface calculée
1 002 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09219 000 A 2009Parcelle suivante : 09219 000 A 2011