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Parcelle 09219 000 A 979

Orgibet (09219), section A

Contenance
960 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 A 95109219 000 A 95609219 000 A 95809219 000 A 95909219 000 A 96009219 000 A 96209219 000 A 96309219 000 A 96409219 000 A 96509219 000 A 96609219 000 A 96709219 000 A 96809219 000 A 96909219 000 A 97609219 000 A 97709219 000 A 97809219 000 A 97909219 000 A 98109219 000 A 98209219 000 A 98309219 000 A 98409219 000 A 98509219 000 A 98609219 000 A 98709219 000 A 98809219 000 A 99309219 000 A 99409219 000 A 101909219 000 A 102009219 000 A 103109219 000 A 103609219 000 A 103709219 000 A 103809219 000 A 104009219 000 A 104209219 000 A 104509219 000 A 104709219 000 A 161709219 000 A 170509219 000 A 171209219 000 A 171809219 000 A 171909219 000 A 173209219 000 A 173309219 000 A 174809219 000 A 175009219 000 A 175109219 000 A 175409219 000 A 175509219 000 A 176709219 000 A 176809219 000 A 176909219 000 A 179809219 000 A 182909219 000 A 187909219 000 A 188009219 000 A 188109219 000 A 188209219 000 A 188909219 000 A 189009219 000 A 191909219 000 A 202009219 000 A 202109219 000 A 209109219 000 A 209209219 000 A 210109219 000 A 210209219 000 A 210309219 000 A 210409219 000 A 210509219 000 A 210609219 000 A 210709219 000 A 210809219 000 A 210909219 000 A 211009219 000 A 211109219 000 A 211209219 000 A 212209219 000 A 212309219 000 A 212409219 000 A 2125
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 979 (092190000A0979)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
979
Surface cadastrale (contenance)
960 m²
Surface calculée
919 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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