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Parcelle 09219 000 A 901

Orgibet (09219), section A

Contenance
3 260 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 A 79309219 000 A 88209219 000 A 88609219 000 A 88709219 000 A 88809219 000 A 88909219 000 A 89009219 000 A 89109219 000 A 89209219 000 A 89509219 000 A 89609219 000 A 89709219 000 A 89809219 000 A 89909219 000 A 90009219 000 A 90109219 000 A 90209219 000 A 90309219 000 A 90409219 000 A 90509219 000 A 90609219 000 A 90709219 000 A 90909219 000 A 91009219 000 A 91109219 000 A 91209219 000 A 91309219 000 A 91509219 000 A 91609219 000 A 91709219 000 A 91809219 000 A 91909219 000 A 92009219 000 A 92109219 000 A 92209219 000 A 92309219 000 A 92409219 000 A 92509219 000 A 92609219 000 A 92709219 000 A 92809219 000 A 92909219 000 A 93009219 000 A 93109219 000 A 93209219 000 A 93309219 000 A 93409219 000 A 93509219 000 A 93709219 000 A 93909219 000 A 94909219 000 A 95009219 000 A 96709219 000 A 160809219 000 A 160909219 000 A 177509219 000 A 177609219 000 A 178709219 000 A 178809219 000 A 184109219 000 A 186409219 000 A 191009219 000 A 191109219 000 A 192809219 000 A 192909219 000 A 194009219 000 A 194109219 000 A 211409219 000 A 211509219 000 A 218109219 000 A 2182
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (40 % de la parcelle), moyenne (61 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 901 (092190000A0901)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
901
Surface cadastrale (contenance)
3 260 m²
Surface calculée
3 346 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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