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Parcelle 09192 000 D 3348

Miglos (09192), section D

Contenance
513 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09192 000 D 105209192 000 D 105809192 000 D 105909192 000 D 106109192 000 D 106409192 000 D 106609192 000 D 106709192 000 D 106809192 000 D 106909192 000 D 107009192 000 D 107109192 000 D 107809192 000 D 108109192 000 D 108209192 000 D 108409192 000 D 108709192 000 D 108809192 000 D 108909192 000 D 109009192 000 D 109109192 000 D 109809192 000 D 109909192 000 D 110009192 000 D 110109192 000 D 110209192 000 D 110309192 000 D 114309192 000 D 114409192 000 D 114509192 000 D 114609192 000 D 114709192 000 D 114909192 000 D 115009192 000 D 115109192 000 D 115209192 000 D 115309192 000 D 115409192 000 D 115509192 000 D 115809192 000 D 121309192 000 D 121409192 000 D 121509192 000 D 121609192 000 D 121709192 000 D 316509192 000 D 318909192 000 D 319109192 000 D 320809192 000 D 322309192 000 D 323709192 000 D 323809192 000 D 323909192 000 D 324009192 000 D 324909192 000 D 326509192 000 D 326609192 000 D 326809192 000 D 327009192 000 D 327309192 000 D 327709192 000 D 328209192 000 D 328709192 000 D 328809192 000 D 328909192 000 D 330209192 000 D 330309192 000 D 330409192 000 D 330709192 000 D 330809192 000 D 330909192 000 D 331009192 000 D 331109192 000 D 331209192 000 D 331309192 000 D 331409192 000 D 331509192 000 D 331609192 000 D 331709192 000 D 331809192 000 D 331909192 000 D 332209192 000 D 332309192 000 D 334809192 000 D 335109192 000 D 335209192 000 D 335609192 000 D 335709192 000 D 3358
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Hauteur à la gouttière
5,5 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 3348 (091920000D3348)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
3348
Surface cadastrale (contenance)
513 m²
Surface calculée
515 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 3347Parcelle suivante : 09192 000 D 3349