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Parcelle 09192 000 D 3198

Miglos (09192), section D

Contenance
2 945 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 249109192 000 D 249309192 000 D 249709192 000 D 249809192 000 D 249909192 000 D 250009192 000 D 250209192 000 D 250309192 000 D 251009192 000 D 251109192 000 D 251209192 000 D 251309192 000 D 251609192 000 D 251709192 000 D 251909192 000 D 252009192 000 D 252109192 000 D 252309192 000 D 252409192 000 D 252809192 000 D 252909192 000 D 253009192 000 D 253409192 000 D 253509192 000 D 253709192 000 D 253809192 000 D 254409192 000 D 254509192 000 D 254609192 000 D 254809192 000 D 255009192 000 D 255109192 000 D 255209192 000 D 255309192 000 D 255609192 000 D 255709192 000 D 255809192 000 D 255909192 000 D 256009192 000 D 265409192 000 D 265709192 000 D 265809192 000 D 266109192 000 D 266209192 000 D 266509192 000 D 266609192 000 D 266909192 000 D 267009192 000 D 267309192 000 D 267409192 000 D 267709192 000 D 267809192 000 D 319609192 000 D 319709192 000 D 319809192 000 D 3199
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 3198 (091920000D3198)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
3198
Surface cadastrale (contenance)
2 945 m²
Surface calculée
3 044 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 3197Parcelle suivante : 09192 000 D 3199