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Parcelle 09192 000 D 2697

Miglos (09192), section D

Contenance
4 347 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 157109192 000 D 157209192 000 D 157309192 000 D 157409192 000 D 157509192 000 D 157609192 000 D 157709192 000 D 159009192 000 D 159109192 000 D 159209192 000 D 159309192 000 D 159409192 000 D 159509192 000 D 159609192 000 D 159709192 000 D 159809192 000 D 159909192 000 D 160009192 000 D 160209192 000 D 160309192 000 D 160409192 000 D 160509192 000 D 160609192 000 D 160709192 000 D 160809192 000 D 160909192 000 D 161009192 000 D 161109192 000 D 161209192 000 D 161309192 000 D 161409192 000 D 161509192 000 D 161609192 000 D 161709192 000 D 161809192 000 D 161909192 000 D 162009192 000 D 162109192 000 D 162209192 000 D 162309192 000 D 162409192 000 D 162509192 000 D 162709192 000 D 162809192 000 D 162909192 000 D 163709192 000 D 164109192 000 D 269409192 000 D 269509192 000 D 269609192 000 D 269709192 000 D 269809192 000 D 269909192 000 D 270009192 000 D 270109192 000 D 270209192 000 D 270309192 000 D 270409192 000 D 270509192 000 D 270609192 000 D 312509192 000 D 312609192 000 D 312709192 000 D 312809192 000 D 312909192 000 D 313309192 000 D 313409192 000 D 313709192 000 D 313809192 000 D 314009192 000 D 314109192 000 D 314409192 000 D 314509192 000 D 314609192 000 D 314709192 000 D 3148
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 2697 (091920000D2697)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2697
Surface cadastrale (contenance)
4 347 m²
Surface calculée
4 392 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 2696Parcelle suivante : 09192 000 D 2698