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Parcelle 09192 000 D 2655

Miglos (09192), section D

Contenance
1 883 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
09192 000 D 261609192 000 D 261909192 000 D 262009192 000 D 262309192 000 D 262409192 000 D 262709192 000 D 262809192 000 D 262909192 000 D 263009192 000 D 263109192 000 D 263209192 000 D 263309192 000 D 263409192 000 D 263509192 000 D 263609192 000 D 263709192 000 D 263809192 000 D 263909192 000 D 264009192 000 D 264109192 000 D 264209192 000 D 264309192 000 D 264409192 000 D 264509192 000 D 264609192 000 D 264709192 000 D 264809192 000 D 264909192 000 D 265009192 000 D 265109192 000 D 265209192 000 D 265309192 000 D 265409192 000 D 265509192 000 D 265609192 000 D 265709192 000 D 265809192 000 D 265909192 000 D 266009192 000 D 266109192 000 D 266209192 000 D 266309192 000 D 266409192 000 D 266509192 000 D 266609192 000 D 266709192 000 D 266809192 000 D 266909192 000 D 267009192 000 D 267109192 000 D 267209192 000 D 2673
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

13 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 2655 (091920000D2655)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2655
Surface cadastrale (contenance)
1 883 m²
Surface calculée
1 928 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 2654Parcelle suivante : 09192 000 D 2656