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Parcelle 09192 000 D 2362

Miglos (09192), section D

Contenance
5 119 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 210409192 000 D 210509192 000 D 210609192 000 D 210709192 000 D 210809192 000 D 210909192 000 D 211009192 000 D 211109192 000 D 211209192 000 D 211309192 000 D 211409192 000 D 211509192 000 D 211609192 000 D 211709192 000 D 211809192 000 D 211909192 000 D 212009192 000 D 212109192 000 D 215409192 000 D 215509192 000 D 215609192 000 D 215709192 000 D 215809192 000 D 215909192 000 D 216009192 000 D 232309192 000 D 232409192 000 D 234609192 000 D 234709192 000 D 234809192 000 D 235209192 000 D 235309192 000 D 235509192 000 D 235609192 000 D 235709192 000 D 235809192 000 D 235909192 000 D 236009192 000 D 236109192 000 D 236209192 000 D 236309192 000 D 236409192 000 D 236509192 000 D 236609192 000 D 236709192 000 D 236809192 000 D 236909192 000 D 237009192 000 D 237109192 000 D 237209192 000 D 237309192 000 D 237409192 000 D 237509192 000 D 237609192 000 D 237709192 000 D 237809192 000 D 237909192 000 D 238009192 000 D 238109192 000 D 238209192 000 D 238309192 000 D 238409192 000 D 238509192 000 D 238609192 000 D 238709192 000 D 238809192 000 D 238909192 000 D 239009192 000 D 239809192 000 D 239909192 000 D 240009192 000 D 240109192 000 D 240209192 000 D 240309192 000 D 240409192 000 D 240509192 000 D 240609192 000 D 277409192 000 D 277509192 000 D 2776
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (97 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 2362 (091920000D2362)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2362
Surface cadastrale (contenance)
5 119 m²
Surface calculée
5 153 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 2361Parcelle suivante : 09192 000 D 2363