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Parcelle 09192 000 D 2317

Miglos (09192), section D

Contenance
5 460 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 212509192 000 D 213009192 000 D 213109192 000 D 213209192 000 D 213309192 000 D 213409192 000 D 213509192 000 D 228509192 000 D 228609192 000 D 228709192 000 D 228809192 000 D 228909192 000 D 229009192 000 D 229109192 000 D 229209192 000 D 229309192 000 D 229409192 000 D 229509192 000 D 229609192 000 D 229709192 000 D 229809192 000 D 229909192 000 D 230009192 000 D 230109192 000 D 230209192 000 D 230309192 000 D 230809192 000 D 230909192 000 D 231009192 000 D 231109192 000 D 231209192 000 D 231309192 000 D 231409192 000 D 231509192 000 D 231609192 000 D 231709192 000 D 231809192 000 D 231909192 000 D 232009192 000 D 232109192 000 D 232209192 000 D 232309192 000 D 232509192 000 D 232609192 000 D 232709192 000 D 232809192 000 D 232909192 000 D 233009192 000 D 233109192 000 D 233209192 000 D 233309192 000 D 233409192 000 D 233509192 000 D 233609192 000 D 233809192 000 D 233909192 000 D 234009192 000 D 234809192 000 D 234909192 000 D 282009192 000 D 282109192 000 D 282409192 000 D 282509192 000 D 282909192 000 D 283009192 000 D 283309192 000 D 283409192 000 D 283509192 000 D 283609192 000 D 283909192 000 D 284009192 000 D 284109192 000 D 284209192 000 D 284309192 000 D 284409192 000 D 284509192 000 D 284609192 000 D 284709192 000 D 284809192 000 D 284909192 000 D 285309192 000 D 285409192 000 D 285609192 000 D 286009192 000 D 2861
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 2317 (091920000D2317)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2317
Surface cadastrale (contenance)
5 460 m²
Surface calculée
5 471 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 2316Parcelle suivante : 09192 000 D 2318