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Parcelle 09192 000 D 2276

Miglos (09192), section D

Contenance
3 920 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 222609192 000 D 222709192 000 D 222809192 000 D 222909192 000 D 223009192 000 D 223109192 000 D 223209192 000 D 223309192 000 D 223409192 000 D 223509192 000 D 223609192 000 D 226609192 000 D 226809192 000 D 226909192 000 D 227009192 000 D 227109192 000 D 227209192 000 D 227309192 000 D 227409192 000 D 227509192 000 D 227609192 000 D 227709192 000 D 227809192 000 D 227909192 000 D 228009192 000 D 228109192 000 D 245709192 000 D 245809192 000 D 245909192 000 D 246009192 000 D 246909192 000 D 247009192 000 D 247109192 000 D 247209192 000 D 247509192 000 D 247609192 000 D 247709192 000 D 248009192 000 D 248109192 000 D 248209192 000 D 248409192 000 D 248509192 000 D 248809192 000 D 248909192 000 D 249109192 000 D 249209192 000 D 249309192 000 D 249409192 000 D 249509192 000 D 250909192 000 D 251409192 000 D 251509192 000 D 251809192 000 D 251909192 000 D 252009192 000 D 252109192 000 D 252209192 000 D 252509192 000 D 254009192 000 D 316709192 000 D 319509192 000 D 3209
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 2276 (091920000D2276)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2276
Surface cadastrale (contenance)
3 920 m²
Surface calculée
3 909 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 2275Parcelle suivante : 09192 000 D 2277