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Parcelle 09192 000 D 1836

Miglos (09192), section D

Contenance
3 317 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 173609192 000 D 173709192 000 D 173809192 000 D 173909192 000 D 174009192 000 D 174109192 000 D 174209192 000 D 180909192 000 D 182009192 000 D 182109192 000 D 182309192 000 D 182409192 000 D 182509192 000 D 182609192 000 D 182709192 000 D 182809192 000 D 182909192 000 D 183009192 000 D 183109192 000 D 183209192 000 D 183309192 000 D 183409192 000 D 183509192 000 D 183609192 000 D 183709192 000 D 183809192 000 D 183909192 000 D 184009192 000 D 184109192 000 D 184209192 000 D 184309192 000 D 184409192 000 D 184809192 000 D 184909192 000 D 185009192 000 D 185109192 000 D 185209192 000 D 185309192 000 D 187409192 000 D 187509192 000 D 187609192 000 D 187709192 000 D 187809192 000 D 187909192 000 D 188009192 000 D 188109192 000 D 188209192 000 D 188309192 000 D 188409192 000 D 188509192 000 D 188609192 000 D 188709192 000 D 188809192 000 D 189609192 000 D 189709192 000 D 189809192 000 D 189909192 000 D 190009192 000 D 190109192 000 D 190209192 000 D 190309192 000 D 190409192 000 D 191109192 000 D 191209192 000 D 191309192 000 D 191409192 000 D 191509192 000 D 191609192 000 D 1917
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 1836 (091920000D1836)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1836
Surface cadastrale (contenance)
3 317 m²
Surface calculée
3 335 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 1835Parcelle suivante : 09192 000 D 1837