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Parcelle 09192 000 D 1733

Miglos (09192), section D

Contenance
1 850 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 168709192 000 D 170009192 000 D 170109192 000 D 170209192 000 D 170309192 000 D 171909192 000 D 172009192 000 D 172109192 000 D 172209192 000 D 172309192 000 D 172409192 000 D 172509192 000 D 172609192 000 D 172709192 000 D 172809192 000 D 172909192 000 D 173009192 000 D 173109192 000 D 173209192 000 D 173309192 000 D 173409192 000 D 173509192 000 D 173609192 000 D 173709192 000 D 173809192 000 D 173909192 000 D 174009192 000 D 174109192 000 D 174209192 000 D 174309192 000 D 174409192 000 D 174509192 000 D 174609192 000 D 174709192 000 D 174809192 000 D 174909192 000 D 175009192 000 D 175109192 000 D 175209192 000 D 175509192 000 D 175609192 000 D 175709192 000 D 175809192 000 D 188109192 000 D 188209192 000 D 188309192 000 D 188409192 000 D 188509192 000 D 188609192 000 D 188809192 000 D 188909192 000 D 189009192 000 D 197809192 000 D 198009192 000 D 198809192 000 D 198909192 000 D 199009192 000 D 199109192 000 D 199209192 000 D 199309192 000 D 199409192 000 D 199509192 000 D 199609192 000 D 199709192 000 D 199809192 000 D 199909192 000 D 200009192 000 D 200109192 000 D 200209192 000 D 200309192 000 D 200409192 000 D 2005
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 1733 (091920000D1733)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1733
Surface cadastrale (contenance)
1 850 m²
Surface calculée
1 807 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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