CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09192 000 D 1699

Miglos (09192), section D

Contenance
1 380 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
09192 000 D 167209192 000 D 167609192 000 D 167709192 000 D 167809192 000 D 167909192 000 D 168009192 000 D 168109192 000 D 168209192 000 D 168309192 000 D 168409192 000 D 168509192 000 D 168609192 000 D 168709192 000 D 168809192 000 D 168909192 000 D 169009192 000 D 169109192 000 D 169209192 000 D 169309192 000 D 169409192 000 D 169509192 000 D 169609192 000 D 169709192 000 D 169809192 000 D 169909192 000 D 170009192 000 D 170109192 000 D 170309192 000 D 170409192 000 D 170509192 000 D 170609192 000 D 170709192 000 D 170809192 000 D 170909192 000 D 171009192 000 D 171109192 000 D 171209192 000 D 171309192 000 D 171409192 000 D 171509192 000 D 171609192 000 D 171709192 000 D 171809192 000 D 171909192 000 D 172009192 000 D 172109192 000 D 172209192 000 D 172309192 000 D 172409192 000 D 172509192 000 D 172609192 000 D 172709192 000 D 172809192 000 D 172909192 000 D 173009192 000 D 176209192 000 D 200509192 000 D 3250
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 1699 (091920000D1699)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1699
Surface cadastrale (contenance)
1 380 m²
Surface calculée
1 374 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 1698Parcelle suivante : 09192 000 D 1700