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Parcelle 09192 000 D 1652

Miglos (09192), section D

Contenance
2 430 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 161409192 000 D 161509192 000 D 161609192 000 D 161709192 000 D 162209192 000 D 163509192 000 D 163709192 000 D 163809192 000 D 163909192 000 D 164009192 000 D 164109192 000 D 164209192 000 D 164309192 000 D 164409192 000 D 164509192 000 D 164609192 000 D 164709192 000 D 164809192 000 D 164909192 000 D 165009192 000 D 165109192 000 D 165209192 000 D 165309192 000 D 165409192 000 D 165509192 000 D 165609192 000 D 165709192 000 D 165809192 000 D 165909192 000 D 166109192 000 D 166409192 000 D 166509192 000 D 166609192 000 D 166709192 000 D 166809192 000 D 166909192 000 D 167009192 000 D 167209192 000 D 201209192 000 D 201309192 000 D 201409192 000 D 201509192 000 D 201609192 000 D 201709192 000 D 201809192 000 D 201909192 000 D 202009192 000 D 202109192 000 D 202209192 000 D 202309192 000 D 202409192 000 D 202509192 000 D 202609192 000 D 202709192 000 D 202809192 000 D 202909192 000 D 203009192 000 D 204009192 000 D 204109192 000 D 270509192 000 D 270609192 000 D 270709192 000 D 270909192 000 D 271109192 000 D 271209192 000 D 271309192 000 D 271409192 000 D 271509192 000 D 271609192 000 D 271709192 000 D 271809192 000 D 271909192 000 D 272009192 000 D 2721
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 1652 (091920000D1652)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1652
Surface cadastrale (contenance)
2 430 m²
Surface calculée
2 469 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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