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Parcelle 09192 000 D 1472

Miglos (09192), section D

Contenance
1 865 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 56309192 000 D 142009192 000 D 146909192 000 D 147009192 000 D 147109192 000 D 147209192 000 D 147309192 000 D 147409192 000 D 147509192 000 D 147609192 000 D 147709192 000 D 148009192 000 D 148409192 000 D 148509192 000 D 148609192 000 D 148709192 000 D 148809192 000 D 148909192 000 D 149009192 000 D 149109192 000 D 149209192 000 D 149309192 000 D 149409192 000 D 149609192 000 D 149709192 000 D 149909192 000 D 150109192 000 D 150209192 000 D 150309192 000 D 150509192 000 D 150609192 000 D 150709192 000 D 150809192 000 D 151209192 000 D 151609192 000 D 151709192 000 D 151809192 000 D 151909192 000 D 152009192 000 D 152109192 000 D 152209192 000 D 152309192 000 D 152409192 000 D 152609192 000 D 153009192 000 D 153109192 000 D 153609192 000 D 153709192 000 D 153809192 000 D 153909192 000 D 154009192 000 D 154109192 000 D 1542
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 1472 (091920000D1472)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1472
Surface cadastrale (contenance)
1 865 m²
Surface calculée
1 857 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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