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Parcelle 09192 000 D 1003

Miglos (09192), section D

Contenance
2 488 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 40909192 000 D 41009192 000 D 41209192 000 D 41309192 000 D 41409192 000 D 94509192 000 D 94709192 000 D 94809192 000 D 94909192 000 D 95009192 000 D 95109192 000 D 95209192 000 D 95309192 000 D 95409192 000 D 95509192 000 D 95609192 000 D 95709192 000 D 95809192 000 D 95909192 000 D 96009192 000 D 96109192 000 D 96209192 000 D 96309192 000 D 96409192 000 D 96509192 000 D 96609192 000 D 96709192 000 D 96809192 000 D 96909192 000 D 97009192 000 D 97109192 000 D 97209192 000 D 97309192 000 D 97409192 000 D 97509192 000 D 97609192 000 D 97709192 000 D 97809192 000 D 97909192 000 D 98009192 000 D 98109192 000 D 98209192 000 D 98309192 000 D 98409192 000 D 98509192 000 D 98609192 000 D 98709192 000 D 98809192 000 D 98909192 000 D 99009192 000 D 99109192 000 D 99209192 000 D 99309192 000 D 99409192 000 D 99509192 000 D 99609192 000 D 99709192 000 D 99809192 000 D 99909192 000 D 100009192 000 D 100109192 000 D 100209192 000 D 100309192 000 D 100409192 000 D 100509192 000 D 100609192 000 D 100709192 000 D 100809192 000 D 100909192 000 D 101009192 000 D 102109192 000 D 102209192 000 D 102309192 000 D 102409192 000 D 102609192 000 D 102709192 000 D 102809192 000 D 102909192 000 D 103009192 000 D 103109192 000 D 103209192 000 D 103309192 000 D 103409192 000 D 103509192 000 D 103609192 000 D 117409192 000 D 117609192 000 D 117709192 000 D 117909192 000 D 118009192 000 D 118109192 000 D 118309192 000 D 118409192 000 D 118509192 000 D 118609192 000 D 118709192 000 D 118809192 000 D 119209192 000 D 321309192 000 D 323009192 000 D 323109192 000 D 323209192 000 D 323309192 000 D 327909192 000 D 328009192 000 D 328309192 000 D 329909192 000 D 330009192 000 D 332409192 000 D 332609192 000 D 3329
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 1003 (091920000D1003)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1003
Surface cadastrale (contenance)
2 488 m²
Surface calculée
2 472 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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