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Parcelle 09192 000 D 919

Miglos (09192), section D

Contenance
1 715 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 42809192 000 D 42909192 000 D 43009192 000 D 44009192 000 D 44109192 000 D 44209192 000 D 44309192 000 D 44409192 000 D 44509192 000 D 44609192 000 D 44709192 000 D 44809192 000 D 45209192 000 D 45309192 000 D 84809192 000 D 84909192 000 D 85009192 000 D 85109192 000 D 86109192 000 D 86209192 000 D 86309192 000 D 86409192 000 D 89209192 000 D 89309192 000 D 89409192 000 D 89509192 000 D 89609192 000 D 89709192 000 D 89809192 000 D 89909192 000 D 90009192 000 D 90109192 000 D 90209192 000 D 90309192 000 D 90409192 000 D 90509192 000 D 90609192 000 D 90709192 000 D 90809192 000 D 90909192 000 D 91009192 000 D 91109192 000 D 91209192 000 D 91309192 000 D 91409192 000 D 91509192 000 D 91609192 000 D 91709192 000 D 91809192 000 D 91909192 000 D 92009192 000 D 92109192 000 D 92209192 000 D 92309192 000 D 92409192 000 D 92509192 000 D 94209192 000 D 94309192 000 D 94409192 000 D 945
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 919 (091920000D0919)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
919
Surface cadastrale (contenance)
1 715 m²
Surface calculée
1 661 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 918Parcelle suivante : 09192 000 D 920