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Parcelle 09192 000 D 499

Miglos (09192), section D

Contenance
3 830 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 24709192 000 D 24809192 000 D 25109192 000 D 25209192 000 D 25709192 000 D 25809192 000 D 25909192 000 D 26009192 000 D 26109192 000 D 26209192 000 D 26309192 000 D 26409192 000 D 26509192 000 D 26609192 000 D 26709192 000 D 26809192 000 D 26909192 000 D 27009192 000 D 27109192 000 D 27209192 000 D 27509192 000 D 27609192 000 D 27709192 000 D 28709192 000 D 28809192 000 D 28909192 000 D 29009192 000 D 29109192 000 D 29209192 000 D 31209192 000 D 31309192 000 D 31409192 000 D 31509192 000 D 31609192 000 D 31709192 000 D 31809192 000 D 31909192 000 D 32109192 000 D 32209192 000 D 39509192 000 D 47309192 000 D 47509192 000 D 47609192 000 D 47709192 000 D 47809192 000 D 47909192 000 D 48009192 000 D 48109192 000 D 48209192 000 D 48309192 000 D 48609192 000 D 48709192 000 D 48809192 000 D 48909192 000 D 49009192 000 D 49109192 000 D 49209192 000 D 49309192 000 D 49409192 000 D 49509192 000 D 49609192 000 D 49709192 000 D 49809192 000 D 49909192 000 D 50009192 000 D 50109192 000 D 50209192 000 D 50309192 000 D 50409192 000 D 50509192 000 D 50609192 000 D 50709192 000 D 50809192 000 D 50909192 000 D 51009192 000 D 51109192 000 D 51209192 000 D 51309192 000 D 51409192 000 D 51509192 000 D 51609192 000 D 51709192 000 D 51809192 000 D 51909192 000 D 52009192 000 D 52109192 000 D 52209192 000 D 52309192 000 D 52409192 000 D 52509192 000 D 52609192 000 D 52709192 000 D 52809192 000 D 52909192 000 D 53009192 000 D 53109192 000 D 53209192 000 D 55609192 000 D 55809192 000 D 56209192 000 D 56309192 000 D 3201
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 499 (091920000D0499)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
499
Surface cadastrale (contenance)
3 830 m²
Surface calculée
3 869 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 498Parcelle suivante : 09192 000 D 500