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Parcelle 09192 000 C 1942

Miglos (09192), section C

Contenance
2 370 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 111609192 000 C 111709192 000 C 191209192 000 C 191309192 000 C 191409192 000 C 191509192 000 C 191609192 000 C 191709192 000 C 191809192 000 C 191909192 000 C 192309192 000 C 192409192 000 C 192509192 000 C 192609192 000 C 192709192 000 C 193509192 000 C 193609192 000 C 193709192 000 C 193809192 000 C 193909192 000 C 194009192 000 C 194109192 000 C 194209192 000 C 194309192 000 C 194409192 000 C 194509192 000 C 194609192 000 C 194709192 000 C 194809192 000 C 194909192 000 C 195009192 000 C 195109192 000 C 195209192 000 C 195309192 000 C 195409192 000 C 195509192 000 C 195609192 000 C 195809192 000 C 196009192 000 C 196109192 000 C 196209192 000 C 196309192 000 C 196409192 000 C 196509192 000 C 196609192 000 C 196709192 000 C 196809192 000 C 196909192 000 C 197009192 000 C 197109192 000 C 197209192 000 C 197309192 000 C 197409192 000 C 197509192 000 C 197609192 000 C 197709192 000 C 197809192 000 C 197909192 000 C 198009192 000 C 198109192 000 C 198209192 000 C 198309192 000 C 198409192 000 C 198509192 000 C 198609192 000 C 198909192 000 C 199009192 000 C 199109192 000 C 199209192 000 C 199309192 000 C 199409192 000 C 201009192 000 C 201109192 000 C 201209192 000 C 201309192 000 C 201409192 000 C 201509192 000 C 201609192 000 C 2017
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 1942 (091920000C1942)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1942
Surface cadastrale (contenance)
2 370 m²
Surface calculée
2 411 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 C 1941Parcelle suivante : 09192 000 C 1943