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Parcelle 09192 000 C 1817

Miglos (09192), section C

Contenance
1 680 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09192 000 C 168409192 000 C 168509192 000 C 168609192 000 C 168709192 000 C 168809192 000 C 168909192 000 C 171009192 000 C 171109192 000 C 171209192 000 C 178209192 000 C 178309192 000 C 178409192 000 C 178509192 000 C 178609192 000 C 178809192 000 C 178909192 000 C 179009192 000 C 179109192 000 C 179209192 000 C 179309192 000 C 179409192 000 C 179509192 000 C 179609192 000 C 179709192 000 C 179809192 000 C 179909192 000 C 180009192 000 C 180209192 000 C 180309192 000 C 180409192 000 C 180709192 000 C 180809192 000 C 180909192 000 C 181009192 000 C 181109192 000 C 181309192 000 C 181409192 000 C 181509192 000 C 181609192 000 C 181709192 000 C 181809192 000 C 181909192 000 C 182009192 000 C 182109192 000 C 182209192 000 C 182409192 000 C 182809192 000 C 182909192 000 C 183009192 000 C 183109192 000 C 183209192 000 C 183309192 000 C 183409192 000 C 183509192 000 C 183609192 000 C 1837
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 1817 (091920000C1817)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1817
Surface cadastrale (contenance)
1 680 m²
Surface calculée
1 653 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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