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Parcelle 09192 000 C 1397

Miglos (09192), section C

Contenance
3 740 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 21409192 000 C 22109192 000 C 131109192 000 C 131409192 000 C 131509192 000 C 131609192 000 C 132109192 000 C 132209192 000 C 132409192 000 C 132509192 000 C 132609192 000 C 133509192 000 C 133609192 000 C 133709192 000 C 133809192 000 C 133909192 000 C 134009192 000 C 134109192 000 C 134209192 000 C 134309192 000 C 135109192 000 C 138609192 000 C 138709192 000 C 138809192 000 C 138909192 000 C 139009192 000 C 139209192 000 C 139309192 000 C 139409192 000 C 139509192 000 C 139609192 000 C 139709192 000 C 139809192 000 C 139909192 000 C 140109192 000 C 140309192 000 C 140409192 000 C 140509192 000 C 140609192 000 C 140809192 000 C 140909192 000 C 141009192 000 C 141109192 000 C 141209192 000 C 141309192 000 C 141409192 000 C 141509192 000 C 141609192 000 C 141709192 000 C 141809192 000 C 141909192 000 C 142009192 000 C 142109192 000 C 142209192 000 C 142309192 000 C 142409192 000 C 142709192 000 C 143809192 000 C 154209192 000 C 154309192 000 C 154409192 000 C 154509192 000 C 154609192 000 C 154709192 000 C 154809192 000 C 154909192 000 C 155009192 000 C 155109192 000 C 155209192 000 C 155309192 000 C 155409192 000 C 155509192 000 C 155609192 000 C 155709192 000 C 155809192 000 C 155909192 000 C 156009192 000 C 156109192 000 C 156209192 000 C 156309192 000 C 157609192 000 C 157709192 000 C 157809192 000 C 157909192 000 C 158109192 000 C 158209192 000 C 158309192 000 C 158409192 000 C 158509192 000 C 158609192 000 C 158709192 000 C 158809192 000 C 158909192 000 C 159009192 000 C 159109192 000 C 159209192 000 C 159309192 000 C 159409192 000 C 159509192 000 C 159609192 000 C 159709192 000 C 160109192 000 C 161909192 000 C 212409192 000 C 218309192 000 C 218409192 000 C 218509192 000 C 218609192 000 C 218709192 000 C 218809192 000 C 220009192 000 C 221109192 000 C 2212
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 1397 (091920000C1397)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1397
Surface cadastrale (contenance)
3 740 m²
Surface calculée
3 804 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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