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Parcelle 09192 000 C 1222

Miglos (09192), section C

Contenance
3 500 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 20609192 000 C 112909192 000 C 113009192 000 C 113109192 000 C 113209192 000 C 113809192 000 C 113909192 000 C 114009192 000 C 114109192 000 C 114209192 000 C 114809192 000 C 120209192 000 C 120309192 000 C 120409192 000 C 120509192 000 C 120609192 000 C 120709192 000 C 120809192 000 C 120909192 000 C 121009192 000 C 121109192 000 C 121209192 000 C 121309192 000 C 121409192 000 C 121509192 000 C 121609192 000 C 121709192 000 C 121809192 000 C 121909192 000 C 122009192 000 C 122109192 000 C 122209192 000 C 122309192 000 C 122409192 000 C 122509192 000 C 122609192 000 C 122709192 000 C 122809192 000 C 122909192 000 C 123009192 000 C 123109192 000 C 125109192 000 C 125309192 000 C 125409192 000 C 125509192 000 C 125609192 000 C 125709192 000 C 125809192 000 C 125909192 000 C 126009192 000 C 126109192 000 C 126209192 000 C 126309192 000 C 126409192 000 C 126509192 000 C 126609192 000 C 126709192 000 C 126809192 000 C 126909192 000 C 127009192 000 C 127109192 000 C 127209192 000 C 127309192 000 C 127409192 000 C 127509192 000 C 127609192 000 C 127709192 000 C 127809192 000 C 127909192 000 C 133109192 000 C 133209192 000 C 133309192 000 C 133509192 000 C 134309192 000 C 134409192 000 C 134509192 000 C 193009192 000 C 193109192 000 C 2178
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 1222 (091920000C1222)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1222
Surface cadastrale (contenance)
3 500 m²
Surface calculée
3 532 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 C 1221Parcelle suivante : 09192 000 C 1223