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Parcelle 09192 000 C 1107

Miglos (09192), section C

Contenance
2 440 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 88709192 000 C 88809192 000 C 88909192 000 C 89009192 000 C 89109192 000 C 89209192 000 C 89309192 000 C 89409192 000 C 89509192 000 C 89609192 000 C 89909192 000 C 90009192 000 C 90109192 000 C 90209192 000 C 90309192 000 C 90409192 000 C 90609192 000 C 90909192 000 C 91009192 000 C 95909192 000 C 109009192 000 C 109409192 000 C 109509192 000 C 109609192 000 C 109709192 000 C 109809192 000 C 109909192 000 C 110009192 000 C 110109192 000 C 110209192 000 C 110309192 000 C 110409192 000 C 110509192 000 C 110609192 000 C 110709192 000 C 110809192 000 C 110909192 000 C 111009192 000 C 111109192 000 C 111209192 000 C 111309192 000 C 111409192 000 C 111909192 000 C 112009192 000 C 112109192 000 C 112209192 000 C 112309192 000 C 112409192 000 C 112509192 000 C 112609192 000 C 112709192 000 C 112809192 000 C 112909192 000 C 113009192 000 C 113109192 000 C 113209192 000 C 113309192 000 C 113409192 000 C 113509192 000 C 113609192 000 C 113709192 000 C 113809192 000 C 113909192 000 C 114009192 000 C 114109192 000 C 114209192 000 C 114309192 000 C 114409192 000 C 114509192 000 C 114609192 000 C 114709192 000 C 126509192 000 C 127209192 000 C 1957
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 1107 (091920000C1107)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1107
Surface cadastrale (contenance)
2 440 m²
Surface calculée
2 470 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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