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Parcelle 09192 000 C 1065

Miglos (09192), section C

Contenance
2 686 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 103509192 000 C 105309192 000 C 106009192 000 C 106109192 000 C 106209192 000 C 106309192 000 C 106409192 000 C 106509192 000 C 106609192 000 C 106709192 000 C 106809192 000 C 106909192 000 C 107009192 000 C 107109192 000 C 107209192 000 C 108509192 000 C 108609192 000 C 108709192 000 C 109009192 000 C 109109192 000 C 109209192 000 C 109309192 000 C 109409192 000 C 109509192 000 C 109609192 000 C 110009192 000 C 110109192 000 C 110209192 000 C 110309192 000 C 110409192 000 C 110509192 000 C 113809192 000 C 113909192 000 C 114009192 000 C 114109192 000 C 114209192 000 C 114309192 000 C 114409192 000 C 114509192 000 C 114609192 000 C 114709192 000 C 114809192 000 C 114909192 000 C 115009192 000 C 115109192 000 C 115209192 000 C 115309192 000 C 115409192 000 C 115509192 000 C 115609192 000 C 115709192 000 C 115809192 000 C 115909192 000 C 116109192 000 C 125309192 000 C 125409192 000 C 125509192 000 C 125609192 000 C 125709192 000 C 126309192 000 C 1264
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 1065 (091920000C1065)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1065
Surface cadastrale (contenance)
2 686 m²
Surface calculée
2 716 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 C 1064Parcelle suivante : 09192 000 C 1066