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Parcelle 09192 000 C 665

Miglos (09192), section C

Contenance
2 780 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 20509192 000 C 20609192 000 C 39309192 000 C 39409192 000 C 39509192 000 C 39609192 000 C 39709192 000 C 39809192 000 C 39909192 000 C 40009192 000 C 40109192 000 C 40209192 000 C 40309192 000 C 40409192 000 C 40709192 000 C 40809192 000 C 40909192 000 C 41009192 000 C 41109192 000 C 41909192 000 C 42709192 000 C 42809192 000 C 42909192 000 C 43009192 000 C 43509192 000 C 43609192 000 C 43709192 000 C 43809192 000 C 43909192 000 C 44009192 000 C 44109192 000 C 44209192 000 C 44309192 000 C 44409192 000 C 44509192 000 C 44609192 000 C 44709192 000 C 44909192 000 C 45909192 000 C 46009192 000 C 46109192 000 C 46209192 000 C 46309192 000 C 62009192 000 C 62109192 000 C 62209192 000 C 62309192 000 C 62409192 000 C 62509192 000 C 62609192 000 C 62709192 000 C 62809192 000 C 62909192 000 C 63009192 000 C 63109192 000 C 63209192 000 C 63309192 000 C 63409192 000 C 63509192 000 C 63609192 000 C 63709192 000 C 63809192 000 C 63909192 000 C 64009192 000 C 64109192 000 C 64209192 000 C 64309192 000 C 64409192 000 C 64509192 000 C 64609192 000 C 64709192 000 C 64809192 000 C 64909192 000 C 65009192 000 C 65109192 000 C 65209192 000 C 65309192 000 C 65409192 000 C 65509192 000 C 65609192 000 C 65709192 000 C 65809192 000 C 65909192 000 C 66009192 000 C 66109192 000 C 66209192 000 C 66309192 000 C 66409192 000 C 66509192 000 C 66609192 000 C 66709192 000 C 66809192 000 C 66909192 000 C 67009192 000 C 67109192 000 C 67209192 000 C 67309192 000 C 67409192 000 C 67509192 000 C 67609192 000 C 67709192 000 C 67809192 000 C 67909192 000 C 68009192 000 C 68109192 000 C 68209192 000 C 68309192 000 C 68409192 000 C 68509192 000 C 69509192 000 C 69609192 000 C 69709192 000 C 69809192 000 C 69909192 000 C 70009192 000 C 70109192 000 C 70209192 000 C 70309192 000 C 70409192 000 C 70509192 000 C 70709192 000 C 2233
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 665 (091920000C0665)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
665
Surface cadastrale (contenance)
2 780 m²
Surface calculée
2 798 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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