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Parcelle 09192 000 C 241

Miglos (09192), section C

Contenance
4 475 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 21509192 000 C 21609192 000 C 21709192 000 C 21809192 000 C 22009192 000 C 22109192 000 C 22209192 000 C 22309192 000 C 22409192 000 C 23009192 000 C 23109192 000 C 23209192 000 C 23309192 000 C 23409192 000 C 23509192 000 C 23609192 000 C 23709192 000 C 23809192 000 C 23909192 000 C 24109192 000 C 24209192 000 C 24309192 000 C 24409192 000 C 24509192 000 C 24609192 000 C 24709192 000 C 24809192 000 C 24909192 000 C 25509192 000 C 26509192 000 C 26709192 000 C 26809192 000 C 26909192 000 C 27009192 000 C 27109192 000 C 27209192 000 C 27309192 000 C 27409192 000 C 27509192 000 C 27609192 000 C 27709192 000 C 27809192 000 C 27909192 000 C 28709192 000 C 28809192 000 C 28909192 000 C 29009192 000 C 29109192 000 C 29209192 000 C 31209192 000 C 31409192 000 C 31509192 000 C 31609192 000 C 31709192 000 C 31809192 000 C 31909192 000 C 32009192 000 C 32109192 000 C 32209192 000 C 32309192 000 C 32409192 000 C 32509192 000 C 32609192 000 C 32709192 000 C 32809192 000 C 36009192 000 C 36409192 000 C 36509192 000 C 36609192 000 C 36709192 000 C 36809192 000 C 36909192 000 C 37009192 000 C 37109192 000 C 37209192 000 C 37309192 000 C 37409192 000 C 140809192 000 C 140909192 000 C 141009192 000 C 141109192 000 C 141209192 000 C 141309192 000 C 141409192 000 C 141509192 000 C 142409192 000 C 142509192 000 C 142609192 000 C 142709192 000 C 142809192 000 C 142909192 000 C 143009192 000 C 143109192 000 C 143209192 000 C 143309192 000 C 143409192 000 C 143509192 000 C 144809192 000 C 144909192 000 C 145009192 000 C 145109192 000 C 145209192 000 C 145309192 000 C 145609192 000 C 145709192 000 C 218809192 000 C 219809192 000 C 221309192 000 C 221409192 000 C 221509192 000 C 221609192 000 C 221709192 000 C 221809192 000 C 221909192 000 C 222009192 000 C 222109192 000 C 222209192 000 C 222309192 000 C 2224
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (22 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 241 (091920000C0241)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
241
Surface cadastrale (contenance)
4 475 m²
Surface calculée
4 459 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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