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Parcelle 09192 000 C 71

Miglos (09192), section C

Contenance
4 200 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 1609192 000 C 1809192 000 C 1909192 000 C 2009192 000 C 2109192 000 C 2209192 000 C 2809192 000 C 2909192 000 C 3009192 000 C 3109192 000 C 3209192 000 C 3309192 000 C 3409192 000 C 3509192 000 C 3609192 000 C 3709192 000 C 3809192 000 C 3909192 000 C 4009192 000 C 4109192 000 C 4209192 000 C 4309192 000 C 4409192 000 C 4509192 000 C 4609192 000 C 4709192 000 C 4809192 000 C 4909192 000 C 5009192 000 C 5109192 000 C 5209192 000 C 5309192 000 C 5409192 000 C 5509192 000 C 5609192 000 C 5709192 000 C 5809192 000 C 5909192 000 C 6009192 000 C 6109192 000 C 6209192 000 C 6309192 000 C 6409192 000 C 6509192 000 C 6609192 000 C 6709192 000 C 6809192 000 C 6909192 000 C 7009192 000 C 7109192 000 C 7209192 000 C 7309192 000 C 7409192 000 C 7509192 000 C 7609192 000 C 7709192 000 C 7809192 000 C 7909192 000 C 8009192 000 C 8109192 000 C 8209192 000 C 8309192 000 C 8409192 000 C 8509192 000 C 8609192 000 C 8709192 000 C 8809192 000 C 8909192 000 C 9009192 000 C 9109192 000 C 9209192 000 C 9309192 000 C 9409192 000 C 9509192 000 C 9609192 000 C 9709192 000 C 9809192 000 C 9909192 000 C 10009192 000 C 10109192 000 C 10209192 000 C 10309192 000 C 10409192 000 C 10509192 000 C 10609192 000 C 10709192 000 C 10809192 000 C 10909192 000 C 11009192 000 C 11109192 000 C 11209192 000 C 11509192 000 C 11609192 000 C 12209192 000 C 12909192 000 C 13009192 000 C 13609192 000 C 13709192 000 C 2177
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (98 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 71 (091920000C0071)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
71
Surface cadastrale (contenance)
4 200 m²
Surface calculée
4 185 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 C 70Parcelle suivante : 09192 000 C 72