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Parcelle 09192 000 B 1289

Miglos (09192), section B

Contenance
2 462 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 B 86609192 000 B 86709192 000 B 86809192 000 B 86909192 000 B 87209192 000 B 87309192 000 B 87509192 000 B 87909192 000 B 88109192 000 B 88209192 000 B 88309192 000 B 88409192 000 B 88509192 000 B 88609192 000 B 88709192 000 B 88809192 000 B 88909192 000 B 90109192 000 B 90209192 000 B 127309192 000 B 127809192 000 B 127909192 000 B 128009192 000 B 128109192 000 B 128209192 000 B 128309192 000 B 128409192 000 B 128509192 000 B 128609192 000 B 128709192 000 B 128809192 000 B 128909192 000 B 129009192 000 B 129109192 000 B 129209192 000 B 129309192 000 B 129609192 000 B 129709192 000 B 129809192 000 B 129909192 000 B 130009192 000 B 130109192 000 B 130209192 000 B 130309192 000 B 130409192 000 B 130509192 000 B 130609192 000 B 130709192 000 B 130809192 000 B 130909192 000 B 131009192 000 B 131109192 000 B 131209192 000 B 1313
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 B 1289 (091920000B1289)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1289
Surface cadastrale (contenance)
2 462 m²
Surface calculée
2 496 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 B 1288Parcelle suivante : 09192 000 B 1290