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Parcelle 09192 000 B 1095

Miglos (09192), section B

Contenance
2 125 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09192 000 B 105009192 000 B 105809192 000 B 105909192 000 B 106009192 000 B 106209192 000 B 106309192 000 B 106409192 000 B 106509192 000 B 106609192 000 B 106709192 000 B 106809192 000 B 106909192 000 B 107109192 000 B 107409192 000 B 107509192 000 B 107609192 000 B 107809192 000 B 107909192 000 B 108409192 000 B 108509192 000 B 108609192 000 B 108709192 000 B 108809192 000 B 108909192 000 B 109009192 000 B 109109192 000 B 109209192 000 B 109309192 000 B 109409192 000 B 109509192 000 B 109609192 000 B 109709192 000 B 109809192 000 B 109909192 000 B 110009192 000 B 110109192 000 B 110209192 000 B 110309192 000 B 110409192 000 B 110509192 000 B 110609192 000 B 110909192 000 B 111009192 000 B 111209192 000 B 111309192 000 B 114609192 000 B 114709192 000 B 114809192 000 B 135009192 000 B 135209192 000 B 135309192 000 B 135409192 000 B 135509192 000 B 135609192 000 B 135709192 000 B 135809192 000 B 135909192 000 B 136009192 000 B 136109192 000 B 136209192 000 B 136309192 000 B 136409192 000 B 136509192 000 B 151909192 000 B 152409192 000 B 153409192 000 B 153509192 000 B 188909192 000 B 189009192 000 B 189309192 000 B 189409192 000 B 189909192 000 B 191109192 000 B 192209192 000 B 1923
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 B 1095 (091920000B1095)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1095
Surface cadastrale (contenance)
2 125 m²
Surface calculée
2 153 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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