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Parcelle 09192 000 B 995

Miglos (09192), section B

Contenance
1 435 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 B 22509192 000 B 22709192 000 B 22809192 000 B 22909192 000 B 23009192 000 B 23109192 000 B 23209192 000 B 23309192 000 B 23409192 000 B 23509192 000 B 23609192 000 B 23709192 000 B 23809192 000 B 92509192 000 B 92609192 000 B 92709192 000 B 92809192 000 B 92909192 000 B 93009192 000 B 93209192 000 B 98209192 000 B 98309192 000 B 98409192 000 B 98509192 000 B 98609192 000 B 98709192 000 B 98809192 000 B 98909192 000 B 99009192 000 B 99109192 000 B 99209192 000 B 99309192 000 B 99409192 000 B 99509192 000 B 99609192 000 B 99709192 000 B 99809192 000 B 99909192 000 B 100009192 000 B 100109192 000 B 100209192 000 B 100309192 000 B 100409192 000 B 100509192 000 B 100609192 000 B 100709192 000 B 100809192 000 B 100909192 000 B 101009192 000 B 101209192 000 B 101309192 000 B 101409192 000 B 105209192 000 B 105409192 000 B 105509192 000 B 107409192 000 B 107609192 000 B 107809192 000 B 107909192 000 B 108009192 000 B 108109192 000 B 108209192 000 B 108309192 000 B 108409192 000 B 108509192 000 B 108609192 000 B 109109192 000 B 148209192 000 B 148309192 000 B 148409192 000 B 148509192 000 B 148609192 000 B 148709192 000 B 148809192 000 B 149109192 000 B 149209192 000 B 149309192 000 B 149409192 000 B 149509192 000 B 149609192 000 B 149709192 000 B 153509192 000 B 188909192 000 B 189009192 000 B 189909192 000 B 1910
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 B 995 (091920000B0995)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
995
Surface cadastrale (contenance)
1 435 m²
Surface calculée
1 476 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 B 994Parcelle suivante : 09192 000 B 996