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Parcelle 09192 000 B 933

Miglos (09192), section B

Contenance
1 330 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 B 31709192 000 B 31909192 000 B 32009192 000 B 32109192 000 B 32209192 000 B 91709192 000 B 91809192 000 B 91909192 000 B 92009192 000 B 92109192 000 B 92209192 000 B 92309192 000 B 92509192 000 B 92609192 000 B 92709192 000 B 92809192 000 B 92909192 000 B 93009192 000 B 93109192 000 B 93209192 000 B 93309192 000 B 93409192 000 B 93509192 000 B 93609192 000 B 93709192 000 B 93809192 000 B 93909192 000 B 94009192 000 B 94809192 000 B 97209192 000 B 97309192 000 B 97409192 000 B 97509192 000 B 97609192 000 B 97709192 000 B 97809192 000 B 97909192 000 B 98009192 000 B 98109192 000 B 98209192 000 B 98309192 000 B 98409192 000 B 98509192 000 B 98609192 000 B 98709192 000 B 99209192 000 B 157609192 000 B 157709192 000 B 157809192 000 B 157909192 000 B 158009192 000 B 158109192 000 B 158209192 000 B 158309192 000 B 158409192 000 B 158709192 000 B 1588
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 B 933 (091920000B0933)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
933
Surface cadastrale (contenance)
1 330 m²
Surface calculée
1 374 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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