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Parcelle 09192 000 B 499

Miglos (09192), section B

Contenance
2 802 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 B 44109192 000 B 44309192 000 B 44409192 000 B 44509192 000 B 44609192 000 B 44709192 000 B 44809192 000 B 44909192 000 B 45009192 000 B 46309192 000 B 46409192 000 B 46509192 000 B 46609192 000 B 46709192 000 B 46809192 000 B 46909192 000 B 47009192 000 B 47109192 000 B 47209192 000 B 47309192 000 B 49309192 000 B 49409192 000 B 49509192 000 B 49609192 000 B 49709192 000 B 49809192 000 B 49909192 000 B 50009192 000 B 50109192 000 B 50209192 000 B 50309192 000 B 50409192 000 B 50909192 000 B 51009192 000 B 51109192 000 B 51309192 000 B 51409192 000 B 51509192 000 B 51609192 000 B 51709192 000 B 51809192 000 B 51909192 000 B 52009192 000 B 52109192 000 B 52209192 000 B 52309192 000 B 52409192 000 B 52509192 000 B 52709192 000 B 54209192 000 B 54309192 000 B 54409192 000 B 54509192 000 B 54609192 000 B 55709192 000 B 55809192 000 B 1681
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 B 499 (091920000B0499)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
499
Surface cadastrale (contenance)
2 802 m²
Surface calculée
2 829 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 B 498Parcelle suivante : 09192 000 B 500