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Parcelle 09192 000 B 244

Miglos (09192), section B

Contenance
4,7 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09192 000 B 24009192 000 B 24209192 000 B 24309192 000 B 24409192 000 B 45709192 000 B 46009192 000 B 46109192 000 B 46209192 000 B 46309192 000 B 46409192 000 B 50209192 000 B 50309192 000 B 50409192 000 B 50509192 000 B 50609192 000 B 50709192 000 B 50809192 000 B 50909192 000 B 51009192 000 B 51109192 000 B 51209192 000 B 51309192 000 B 51409192 000 B 51509192 000 B 54609192 000 B 54709192 000 B 54809192 000 B 54909192 000 B 55009192 000 B 55109192 000 B 55209192 000 B 55309192 000 B 55409192 000 B 55509192 000 B 55609192 000 B 55709192 000 B 55809192 000 B 56109192 000 B 56209192 000 B 56309192 000 B 56409192 000 B 56509192 000 B 56609192 000 B 56709192 000 B 57209192 000 B 71709192 000 B 71809192 000 B 72009192 000 B 72109192 000 B 72209192 000 B 72309192 000 B 72409192 000 B 72509192 000 B 72609192 000 B 72809192 000 B 73009192 000 B 73109192 000 B 73209192 000 B 73309192 000 B 73409192 000 B 73509192 000 B 73609192 000 B 73709192 000 B 73809192 000 B 73909192 000 B 74009192 000 B 74109192 000 B 74209192 000 B 74309192 000 B 74409192 000 B 74509192 000 B 74609192 000 B 74709192 000 B 74809192 000 B 74909192 000 B 75009192 000 B 75109192 000 B 75209192 000 B 75309192 000 B 75409192 000 B 75509192 000 B 75609192 000 B 75709192 000 B 75809192 000 B 75909192 000 B 76009192 000 B 76109192 000 B 76209192 000 B 76309192 000 B 76409192 000 B 76509192 000 B 76609192 000 B 76709192 000 B 76809192 000 B 76909192 000 B 77209192 000 B 80009192 000 B 1681
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

4 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

4 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Voie, chemin ou transport public à conserver ou à créer
Plaine d'Artigues – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Voie, chemin ou transport public à conserver ou à créer
Rocher de Miglos-AVTT021 – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (41 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 B 244 (091920000B0244)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
244
Surface cadastrale (contenance)
4,7 ha
Surface calculée
4,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 B 243Parcelle suivante : 09192 000 B 245