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Parcelle 09192 000 B 167

Miglos (09192), section B

Contenance
2 112 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09192 000 B 4009192 000 B 12709192 000 B 12809192 000 B 12909192 000 B 13009192 000 B 13109192 000 B 13209192 000 B 13309192 000 B 13409192 000 B 13509192 000 B 13609192 000 B 13709192 000 B 13809192 000 B 14009192 000 B 14109192 000 B 14209192 000 B 15309192 000 B 15409192 000 B 15509192 000 B 15609192 000 B 15709192 000 B 15809192 000 B 15909192 000 B 16009192 000 B 16109192 000 B 16209192 000 B 16309192 000 B 16409192 000 B 16509192 000 B 16609192 000 B 16709192 000 B 16809192 000 B 16909192 000 B 17009192 000 B 17109192 000 B 17209192 000 B 17309192 000 B 17409192 000 B 17509192 000 B 17609192 000 B 17709192 000 B 17809192 000 B 17909192 000 B 18009192 000 B 18109192 000 B 18209192 000 B 18309192 000 B 18409192 000 B 18509192 000 B 18609192 000 B 18709192 000 B 18809192 000 B 18909192 000 B 19009192 000 B 19109192 000 B 19209192 000 B 19309192 000 B 19409192 000 B 19509192 000 B 20309192 000 B 20409192 000 B 20509192 000 B 20809192 000 B 24909192 000 B 28009192 000 B 176709192 000 B 176809192 000 B 1769
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 B 167 (091920000B0167)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
167
Surface cadastrale (contenance)
2 112 m²
Surface calculée
2 101 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 B 166Parcelle suivante : 09192 000 B 168