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306 Route du Château, 09400 Miglos

Parcelle 09192 000 A 949 · section A

Contenance
602 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

09192 000 A 85609192 000 A 85909192 000 A 86209192 000 A 86309192 000 A 86409192 000 A 86509192 000 A 86609192 000 A 86709192 000 A 86809192 000 A 86909192 000 A 87109192 000 A 87209192 000 A 87309192 000 A 87409192 000 A 87509192 000 A 87609192 000 A 87709192 000 A 87809192 000 A 87909192 000 A 90609192 000 A 90709192 000 A 90809192 000 A 90909192 000 A 91009192 000 A 91109192 000 A 94309192 000 A 94409192 000 A 94509192 000 A 94609192 000 A 94709192 000 A 94909192 000 A 95009192 000 A 95109192 000 A 95209192 000 A 95309192 000 A 95609192 000 A 95809192 000 A 96009192 000 A 96609192 000 A 96709192 000 A 96809192 000 A 96909192 000 A 97009192 000 A 97109192 000 A 97209192 000 A 97309192 000 A 97409192 000 A 97509192 000 A 97609192 000 A 97709192 000 A 97809192 000 A 99209192 000 A 99409192 000 A 99509192 000 A 99709192 000 A 99809192 000 A 99909192 000 A 100009192 000 A 100109192 000 A 100209192 000 A 100309192 000 A 100409192 000 A 100509192 000 A 100609192 000 A 100709192 000 A 100809192 000 A 100909192 000 A 101009192 000 A 101109192 000 A 101209192 000 A 101309192 000 A 101409192 000 A 101509192 000 A 101609192 000 A 102009192 000 A 102109192 000 A 102209192 000 A 102309192 000 A 106109192 000 A 106209192 000 A 106309192 000 A 106409192 000 A 106509192 000 A 106809192 000 A 106909192 000 A 113309192 000 A 113409192 000 A 113509192 000 A 113609192 000 A 115909192 000 A 116109192 000 A 116409192 000 A 116609192 000 A 116709192 000 A 116809192 000 A 116909192 000 A 117009192 000 A 117109192 000 A 117609192 000 A 117709192 000 A 122409192 000 A 123309192 000 A 123409192 000 A 123509192 000 A 1236
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise d'Arquizat – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Religieux
Hauteur à la gouttière
8,3 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 A 949 (091920000A0949)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
949
Surface cadastrale (contenance)
602 m²
Surface calculée
619 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 A 947Parcelle suivante : 09192 000 A 950 – 6 Rue Toureil, 09400 Miglos