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Parcelle 09142 000 A 1990

Ilhat (09142), section A

Contenance
1 420 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
09142 000 A 5509142 000 A 5709142 000 A 5809142 000 A 6009142 000 A 6109142 000 A 35309142 000 A 35409142 000 A 35509142 000 A 35809142 000 A 35909142 000 A 36209142 000 A 183709142 000 A 183809142 000 A 183909142 000 A 184009142 000 A 184109142 000 A 184209142 000 A 198209142 000 A 198309142 000 A 198409142 000 A 198509142 000 A 198609142 000 A 198709142 000 A 198809142 000 A 198909142 000 A 199009142 000 A 199109142 000 A 199209142 000 A 199309142 000 A 199409142 000 A 199509142 000 A 199609142 000 A 199709142 000 A 200109142 000 A 200209142 000 A 200309142 000 A 200409142 000 A 200509142 000 A 200609142 000 A 200709142 000 A 200809142 000 A 201109142 000 A 201209142 000 A 201309142 000 A 201409142 000 A 201509142 000 A 201609142 000 A 201809142 000 A 202309142 000 A 202409142 000 A 340609142 000 A 349509142 000 A 354909142 000 A 355009142 000 A 355109142 000 A 360609142 000 A 360809142 000 A 360909142 000 A 3638
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 240900464_PLUI_20250129

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09142 000 A 1990 (091420000A1990)
Commune
Ilhat (09142)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1990
Surface cadastrale (contenance)
1 420 m²
Surface calculée
1 429 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (240900464_PLUI_20250129)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09142 000 A 1989Parcelle suivante : 09142 000 A 1991