CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09113 000 F 995

Ercé (09113), section F

Contenance
7 284 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
09113 000 F 83809113 000 F 83909113 000 F 84109113 000 F 95009113 000 F 95109113 000 F 95209113 000 F 95309113 000 F 95409113 000 F 95509113 000 F 98209113 000 F 98309113 000 F 98409113 000 F 98509113 000 F 98609113 000 F 98809113 000 F 98909113 000 F 99209113 000 F 99309113 000 F 99509113 000 F 99609113 000 F 99709113 000 F 99809113 000 F 99909113 000 F 100009113 000 F 100109113 000 F 100209113 000 F 100309113 000 F 100709113 000 F 100809113 000 F 101209113 000 F 101309113 000 F 102609113 000 F 102709113 000 F 126509113 000 F 132209113 000 F 132309113 000 F 132409113 000 F 132509113 000 F 132609113 000 F 132709113 000 F 133709113 000 F 133809113 000 F 136609113 000 F 136709113 000 F 136809113 000 F 137109113 000 F 137209113 000 F 137309113 000 F 137409113 000 F 137509113 000 F 137609113 000 F 137709113 000 F 137809113 000 F 137909113 000 F 138009113 000 F 138109113 000 F 138209113 000 F 138309113 000 F 138409113 000 F 141009113 000 F 1411
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 F 995 (091130000F0995)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
995
Surface cadastrale (contenance)
7 284 m²
Surface calculée
7 254 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 F 993Parcelle suivante : 09113 000 F 996