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Parcelle 09113 000 F 122

Ercé (09113), section F

Contenance
494 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 F 4909113 000 F 5309113 000 F 5609113 000 F 5909113 000 F 6009113 000 F 6109113 000 F 6509113 000 F 6609113 000 F 6709113 000 F 6809113 000 F 6909113 000 F 7009113 000 F 7109113 000 F 7209113 000 F 7309113 000 F 7409113 000 F 7509113 000 F 7609113 000 F 7709113 000 F 7809113 000 F 7909113 000 F 8009113 000 F 8109113 000 F 8209113 000 F 8309113 000 F 8409113 000 F 8509113 000 F 8609113 000 F 9809113 000 F 10009113 000 F 10109113 000 F 10209113 000 F 10309113 000 F 10409113 000 F 10509113 000 F 10609113 000 F 10809113 000 F 10909113 000 F 11009113 000 F 11109113 000 F 11209113 000 F 11309113 000 F 11409113 000 F 11509113 000 F 11609113 000 F 11709113 000 F 11809113 000 F 11909113 000 F 12009113 000 F 12109113 000 F 12209113 000 F 12309113 000 F 12409113 000 F 12509113 000 F 12609113 000 F 12709113 000 F 12809113 000 F 12909113 000 F 13009113 000 F 13209113 000 F 13309113 000 F 13409113 000 F 14009113 000 F 14109113 000 F 14209113 000 F 14309113 000 F 14609113 000 F 14709113 000 F 14909113 000 F 15009113 000 F 15109113 000 F 24009113 000 F 142309113 000 F 1424
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Hauteur à la gouttière
6,3 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 F 122 (091130000F0122)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
122
Surface cadastrale (contenance)
494 m²
Surface calculée
472 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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