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Parcelle 09113 000 E 2197

Ercé (09113), section E

Contenance
253 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 E 65909113 000 E 76109113 000 E 76209113 000 E 76909113 000 E 77009113 000 E 79209113 000 E 79409113 000 E 79509113 000 E 79609113 000 E 79709113 000 E 80109113 000 E 80609113 000 E 80709113 000 E 80809113 000 E 80909113 000 E 81009113 000 E 81109113 000 E 81409113 000 E 81709113 000 E 81809113 000 E 81909113 000 E 82009113 000 E 82109113 000 E 174309113 000 E 182709113 000 E 217709113 000 E 218509113 000 E 218609113 000 E 218709113 000 E 218809113 000 E 218909113 000 E 219009113 000 E 219209113 000 E 219309113 000 E 219409113 000 E 219509113 000 E 219609113 000 E 219709113 000 E 219809113 000 E 219909113 000 E 220009113 000 E 220109113 000 E 220209113 000 E 220309113 000 E 220409113 000 E 220509113 000 E 220609113 000 E 222409113 000 E 222509113 000 E 222609113 000 E 222709113 000 E 222809113 000 E 222909113 000 E 223009113 000 E 223109113 000 E 223209113 000 E 223309113 000 E 223409113 000 E 223509113 000 E 2236
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 E 2197 (091130000E2197)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
E
Numéro
2197
Surface cadastrale (contenance)
253 m²
Surface calculée
283 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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